Mentions légales

Informations légales

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Tous droits et crédits réservés Le bitume armé routier

Loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978

Droit d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Seule La société Le bitume armé routier est destinataire des informations que vous lui communiquez.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour l’exercer vous pouvez nous contacter par Email ou nous écrire à cette adresse :

Le bitume armé routier
19 Villa Croix Nivert
75015 Paris

Editeur

Le bitume armé routier
19 Villa Croix Nivert
75015 Paris

Responsable de la publication:
Le bitume armé routier

Hébergeur

Digital Rural Informatique (DRI)
Le Grand Courgoult
72140 ROUEZ
Tél 02 43 29 16 59
DRI.fr

Réalisation technique

Ce site a été conçu et réalisé par JLGraphisme pour la société Le bitume armé routier.

News